Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site internet cyclisio.com est édité par :
- Cyclisio
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Numéro SIRET : 993 487 909
- Email de contact : contact@cyclisio.com
(ci-après « l’Éditeur »)
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : Cyclisio
3. Responsables du projet
Le projet Cyclisio est co-développé par :
- Tom Aubry
- Matéo Letertre
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVHcloud
- SAS au capital de 10 174 560 €
- RCS Lille Métropole 424 761 419
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site constitue la propriété exclusive de Cyclisio :
- Base de données structurée
- Architecture de compatibilité
- Organisation des données techniques
- Contenus rédactionnels
- Logo et éléments graphiques
Toute reproduction, extraction, réutilisation substantielle ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
La base de données Cyclisio bénéficie de la protection prévue aux articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
Les informations techniques sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur vérification :
- Des erreurs peuvent subsister
- Les standards peuvent évoluer
- Des variations régionales peuvent exister
L’utilisateur est responsable de toute décision prise sur la base des informations consultées.
L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de protection des données personnelles accessible sur le site.
8. Cookies
Les modalités relatives aux cookies sont précisées dans l’onglet « Gestion des cookies ».
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.